Présentation de la marque UNE TERRE A PARCOURIR UN ESPACE A PARTAGER
Déposée le 25 juillet 1994 par l'association loi 1901 CHAMINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNE TERRE A PARCOURIR UN ESPACE A PARTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 CHAMINA domicilié(e) PIERRE LE VENERABLE,63057 CLERMONT-FD CEDEX 1 (dossier no 2267810) - 63057 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 646 400 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMINA domicilié(e) 5 RUE PIERRE LE VENERABLE,63057 CLERMONT FD CEDEX 1 (dossier no 2267810) - 63057 - France.
La marque UNE TERRE A PARCOURIR UN ESPACE A PARTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMINA Association loi 1901 - PIERRE LE VENERABLE,63057 CLERMONT-FD CEDEX 1 (dossier no 2267810) - 63057 - France - SIREN 303646400
CHAMINA - 5 RUE PIERRE LE VENERABLE,63057 CLERMONT FD CEDEX 1 (dossier no 2267810) - 63057 - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267810 - Publication au BOPI 2004-06-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509320 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Films, cassettes, enregistrements audiovisuels.Produits de l'imprimerie, à savoir dépliants publicitaires, tracts, livres, revues périodiques, guides.Distribution d'échantillons et objets publicitaires.Location d'espaces publicitaires.Publication de textes publicitaires.Relations publiques d'affaires.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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